Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Dernière mise à jour : 12 août 2026

1. Identification du vendeur

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent aux achats effectués par des consommateurs sur le site communedesvagues.com (le « Site »).

Le vendeur est :

Ronald Reyes EI, exerçant sous le nom commercial Commune Des Vagues
Entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise
4 Impasse Churioenia
64700 Hendaye
France

SIREN : 980 370 936
SIRET : 980 370 936 00018
Immatriculation : RCS Bayonne
Numéro de TVA intracommunautaire : FR70 980370936
E-mail : support@communedesvagues.com
Téléphone : +33 7 70 19 68 78

Identifiant unique au titre de la responsabilité élargie du producteur pour les textiles :

[IDU REP TEXTILE À AJOUTER AVANT PUBLICATION]

1. Champ d’application et acceptation

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les achats de vêtements et d’accessoires physiques effectués par des consommateurs sur le Site.

Elles ne s’appliquent pas aux commandes professionnelles, de gros ou destinées à la revente, lesquelles peuvent faire l’objet de conditions écrites distinctes.

Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles affichées sur le Site au moment de la commande. Avant de finaliser sa commande, le client peut consulter les présentes conditions et doit les accepter dans le cadre du processus de commande.

Commune Des Vagues peut modifier les présentes Conditions Générales de Vente pour les commandes futures. Les modifications ne s’appliquent pas rétroactivement aux commandes déjà confirmées.

1. Produits

Les caractéristiques essentielles de chaque produit, notamment sa description, les tailles disponibles, sa composition, sa couleur et son prix, sont présentées sur sa fiche produit.

Le client est invité à consulter attentivement la description et les informations relatives aux tailles avant de commander. En cas de doute concernant la taille, la coupe, le tissu, la couleur ou toute autre caractéristique, le client est encouragé à contacter support@communedesvagues.com avant de passer commande.

Commune Des Vagues veille à présenter les produits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, les couleurs peuvent apparaître légèrement différentes selon l’écran, l’éclairage ou les réglages d’affichage du client. Ces légères différences d’affichage ne limitent pas les droits légaux du client lorsqu’un produit n’est pas conforme à sa description.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Si un produit devient indisponible après la passation d’une commande, Commune Des Vagues en informe rapidement le client et rembourse le montant payé pour le produit indisponible selon le moyen de paiement initial.

1. Prix, devises, taxes et droits d’importation

Les prix sont affichés dans la devise applicable au marché sélectionné par le client. Le prix final des produits, les taxes applicables, les frais de livraison ainsi que les éventuels droits ou taxes d’importation collectés par Commune Des Vagues sont présentés lors du paiement avant la confirmation de la commande.

Les prix peuvent être modifiés à tout moment. Toutefois, la commande est facturée au prix affiché lors de sa confirmation, sauf erreur manifeste de prix ou erreur technique. Si une telle erreur est constatée, Commune Des Vagues contacte le client avant l’expédition et lui propose soit de confirmer la commande au prix correct, soit d’obtenir un remboursement intégral.

La banque ou le prestataire de paiement du client peut appliquer des frais de conversion de devise ou de paiement international. Ces frais de tiers ne sont pas contrôlés par Commune Des Vagues.

Pour les commandes à destination du Royaume-Uni, le paiement est configuré afin de collecter la TVA britannique applicable ainsi que, le cas échéant, les droits d’importation. Les commandes éligibles sont expédiées selon le régime « Delivered Duty Paid » afin que les montants collectés lors du paiement ne soient pas réclamés une seconde fois à la livraison. L’application d’un tarif douanier préférentiel peut dépendre de l’exactitude des informations relatives à l’origine et au classement douanier des produits.

Pour les autres destinations internationales, le traitement des taxes et droits est indiqué lors du paiement lorsqu’il est disponible et précisé dans la Politique d’expédition et de livraison. Le client doit vérifier le montant total présenté avant de valider sa commande.

1. Commandes et formation du contrat

Le client sélectionne les produits, les ajoute à son panier et suit le processus de paiement. Avant le paiement, il peut vérifier et corriger les produits, les quantités, l’adresse de livraison et les autres informations de sa commande.

Le client est responsable de l’exactitude et de l’exhaustivité de ses coordonnées de facturation, de livraison et de contact.

L’envoi de la commande constitue une offre d’achat. Après son envoi, le client reçoit un accusé de réception par e-mail. Le contrat de vente est conclu lorsque Commune Des Vagues confirme l’acceptation de la commande ou procède à son expédition, selon l’événement qui intervient en premier.

Commune Des Vagues peut refuser ou annuler une commande pour un motif légitime, notamment :

• L’indisponibilité d’un produit ;

• L’impossibilité d’autoriser le paiement ;

• Une erreur manifeste de prix ou d’information sur un produit ;

• Des éléments raisonnables laissant supposer une fraude, une utilisation abusive ou un achat destiné à une revente non autorisée ;

• Une restriction légale ou réglementaire empêchant l’exécution de la commande ; ou

• L’impossibilité de livrer à l’adresse fournie.

Si le paiement d’une commande refusée ou annulée a déjà été encaissé, le montant concerné est remboursé selon le moyen de paiement initial.

La confirmation de commande et les présentes Conditions Générales de Vente constituent le contrat entre le client et Commune Des Vagues.

1. Paiement

Le paiement est exigible au moment de la commande. Les moyens de paiement disponibles sont présentés lors du paiement et peuvent varier selon le pays, la devise ou l’appareil utilisé.

Les paiements sont traités au moyen de Shopify et des prestataires de paiement affichés lors du paiement. Commune Des Vagues ne reçoit ni ne conserve les coordonnées bancaires complètes du client.

Les produits demeurent la propriété de Commune Des Vagues jusqu’à l’encaissement intégral du prix. Le risque de perte ou d’endommagement est transféré au consommateur lorsque celui-ci, ou un tiers qu’il a désigné autre que le transporteur, prend physiquement possession des produits.

1. Préparation des commandes et livraison

Les commandes sont normalement préparées pour expédition dans un délai de un à trois jours ouvrés après leur confirmation. Les jours ouvrés sont du lundi au vendredi, hors jours fériés en France.

Les destinations, transporteurs, modes de livraison, prix et délais estimés disponibles sont précisés dans la Politique d’expédition et de livraison et présentés lors du paiement. Selon la destination, Commune Des Vagues utilise actuellement Mondial Relay, DHL Express et les autres services de livraison indiqués.

Les délais de transport actuellement estimés comprennent :

• Destinations desservies par Mondial Relay : jusqu’à 10 jours ouvrés ;

• Destinations internationales desservies par DHL : jusqu’à 7 jours ouvrés ; et

• Royaume-Uni par DHL Express : 3 à 5 jours ouvrés.

Ces délais de transport commencent après l’expédition et s’ajoutent au délai de préparation de un à trois jours ouvrés.

Pour le Royaume-Uni, les tarifs actuels sont les suivants :

• Commandes inférieures à 135 £ : livraison DHL Express à 25 £ ; et

• Commandes d’un montant égal ou supérieur à 135 £ : livraison DHL Express gratuite.

Pour l’Union européenne, la livraison standard gratuite est actuellement proposée pour les commandes éligibles d’un montant égal ou supérieur à 75 €. Pour les États-Unis, la livraison gratuite est actuellement proposée pour les commandes éligibles d’un montant égal ou supérieur à 150 $. Les tarifs et seuils affichés lors du paiement pour le marché sélectionné prévalent.

Le délai de livraison communiqué lors du paiement ou dans la confirmation de commande fait partie du contrat. À défaut de date ou de délai convenu, la livraison intervient sans retard injustifié et au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat, sauf circonstances légalement admises.

Le client doit fournir une adresse de livraison complète et exacte. Lorsqu’un colis ne peut pas être livré en raison d’une adresse incorrecte ou incomplète fournie par le client, d’une absence de retrait ou d’un refus sans motif légalement valable, Commune Des Vagues peut demander le paiement de frais raisonnables de réexpédition. Cette disposition ne limite pas les droits légaux du client.

En cas de retard, perte ou dommage pendant la livraison, le client doit contacter rapidement support@communedesvagues.com. Le client peut également signaler tout dommage visible au transporteur, mais l’absence d’un tel signalement ne supprime pas ses droits légaux à l’égard de Commune Des Vagues.

Des informations complémentaires figurent dans la Politique d’expédition et de livraison, laquelle fait partie des présentes Conditions Générales de Vente.

1. Retours et échanges commerciaux

En complément des droits légaux, Commune Des Vagues propose un délai de retour commercial de 30 jours calendaires à compter de la livraison pour les produits éligibles.

Dans le cas d’un retour pour changement d’avis effectué au titre de cette politique commerciale :

• Le client doit contacter Commune Des Vagues avant de retourner le produit ;

• Le produit doit être non porté, non lavé et non utilisé, avec ses étiquettes d’origine et, dans la mesure du raisonnable, son emballage d’origine ;

• Les frais directs de retour sont à la charge du client ; et

• Le client doit conserver une preuve d’expédition jusqu’à la finalisation du retour.

Le produit peut uniquement être manipulé dans la mesure raisonnablement nécessaire pour en établir la nature, les caractéristiques et la coupe. Commune Des Vagues peut appliquer une déduction légalement autorisée en cas de dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de celles qui seraient admises dans un magasin physique.

Lorsqu’un produit incorrect, endommagé ou non conforme a été livré, Commune Des Vagues prend en charge les frais de retour nécessaires et les garanties légales du client s’appliquent.

Le client ne doit pas retourner un produit sans avoir préalablement demandé les instructions de retour à support@communedesvagues.com. L’adresse professionnelle mentionnée dans les présentes Conditions Générales de Vente ne constitue pas nécessairement l’adresse de retour autorisée.

Des informations complémentaires figurent dans la Politique de retour et de remboursement, laquelle fait partie des présentes Conditions Générales de Vente.

1. Droit légal de rétractation

Les consommateurs résidant dans l’Union européenne ou l’Espace économique européen disposent généralement du droit de se rétracter d’un achat en ligne, sans avoir à justifier leur décision, dans un délai de 14 jours calendaires à compter du jour où le consommateur, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession du produit.

Pour une commande comprenant plusieurs produits livrés séparément, le délai commence à courir à compter de la réception du dernier produit.

Pour exercer son droit de rétractation, le consommateur doit envoyer une déclaration dénuée d’ambiguïté avant l’expiration du délai. Il peut utiliser le formulaire type figurant à la fin des présentes Conditions Générales de Vente, sans que son utilisation soit obligatoire.

La notification doit être adressée à :

Commune Des Vagues
Ronald Reyes EI
4 Impasse Churioenia
64700 Hendaye
France
E-mail : support@communedesvagues.com
Téléphone : +33 7 70 19 68 78

Le consommateur doit retourner les produits sans retard injustifié et au plus tard 14 jours après avoir communiqué sa décision de rétractation. Les frais directs de retour sont à sa charge, sauf accord contraire de Commune Des Vagues ou lorsque les produits sont défectueux, endommagés, incorrects ou non conformes.

À la suite d’une rétractation valable, Commune Des Vagues rembourse tous les paiements reçus pour les produits concernés, y compris les frais correspondant au mode de livraison standard le moins coûteux proposé pour la commande complète. Tout supplément payé pour un mode de livraison express ou amélioré n’est pas remboursé au-delà du montant de la livraison standard.

Lorsqu’une partie seulement de la commande est retournée, les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés s’ils auraient été facturés au même montant pour les produits conservés.

Le remboursement intervient sans retard injustifié et au plus tard 14 jours après que Commune Des Vagues a été informée de la décision de rétractation. Commune Des Vagues peut différer le remboursement jusqu’à la récupération des produits ou jusqu’à ce que le consommateur fournisse une preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces événements.

Le remboursement est effectué selon le moyen de paiement initial, sauf accord exprès du consommateur pour un autre moyen, et sans frais de remboursement.

La responsabilité du consommateur n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit.

La politique commerciale de retour de 30 jours ne réduit pas le droit légal de rétractation de 14 jours.

1. Garanties légales

Le vendeur responsable des garanties légales est :

Ronald Reyes EI, exerçant sous le nom commercial Commune Des Vagues
4 Impasse Churioenia
64700 Hendaye
France
E-mail : support@communedesvagues.com
Téléphone : +33 7 70 19 68 78

GARANTIE LÉGALE DE CONFORMITÉ

Le consommateur dispose d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d’apparition d’un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n’est tenu d’établir que l’existence du défaut de conformité et non la date d’apparition de celui-ci.

La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de 30 jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.

Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d’une extension de six mois de la garantie initiale.

Si le consommateur demande la réparation du bien mais que le vendeur impose son remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.

Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d’achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat et se faire rembourser intégralement contre restitution du bien lorsque :

• Le vendeur refuse de réparer ou de remplacer le bien ;

• La réparation ou le remplacement n’intervient pas dans un délai de 30 jours ;

• La réparation ou le remplacement occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur ;

• La non-conformité persiste malgré une tentative de mise en conformité restée infructueuse ; ou

• Le défaut de conformité est suffisamment grave pour justifier une réduction immédiate du prix ou la résolution du contrat.

Le consommateur n’a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.

Toute période d’immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie restant à courir jusqu’à la délivrance du bien remis en état ou remplacé.

Ces droits résultent de l’application des articles L.217-1 à L.217-32 du Code de la consommation.

GARANTIE LÉGALE DES VICES CACHÉS

Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du Code civil. Il dispose d’un délai de deux ans à compter de la découverte du vice caché pour agir. Cette garantie lui permet soit de conserver le produit et d’obtenir une réduction du prix, soit de restituer le produit et d’obtenir un remboursement intégral.

Les garanties légales s’appliquent indépendamment de la politique commerciale de retour et ne peuvent être exclues ou limitées par les présentes Conditions Générales de Vente.

1. Réclamations et service client

Toute question ou réclamation doit d’abord être adressée à :

Commune Des Vagues
Ronald Reyes EI
4 Impasse Churioenia
64700 Hendaye
France
E-mail : support@communedesvagues.com
Téléphone : +33 7 70 19 68 78

Le client doit indiquer son numéro de commande et fournir suffisamment d’informations pour permettre l’examen de sa demande.

1. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après une réclamation écrite préalable adressée à Commune Des Vagues, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :

Société Médiation Professionnelle
Médiateur de la consommation
Alteritae
5 rue Salvaing
12000 Rodez
France

Site internet : https://www.mediateur-consommation-smp.fr/

La demande de médiation peut être déposée en ligne sur le site du médiateur ou adressée par courrier postal à l’adresse indiquée ci-dessus. Elle doit être formulée par écrit, en français, et accompagnée des documents utiles ainsi que de la preuve de la réclamation écrite préalable.

1. Données personnelles

Les données personnelles communiquées dans le cadre d’une commande sont traitées afin de gérer le paiement, préparer et livrer la commande, assurer le service client, prévenir la fraude et respecter les obligations légales.

Des informations complémentaires sur les finalités, bases juridiques, destinataires, durées de conservation et droits des clients figurent dans la Politique de confidentialité. Celle-ci ne fait pas partie du contrat de vente, mais explique la manière dont les données personnelles sont traitées.

1. Force majeure

Aucune partie ne peut être tenue responsable d’un manquement ou d’un retard résultant d’un événement répondant aux critères de la force majeure en droit français.

Cette disposition ne limite pas les droits impératifs du consommateur, notamment ses droits relatifs à l’absence de livraison, au remboursement ou aux garanties légales.

1. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions Générales de Vente et les contrats de vente qu’elles régissent sont soumis au droit français.

Lorsque le client est un consommateur résidant dans un autre pays, ce choix de loi ne le prive pas des protections impératives accordées par la loi du pays dans lequel il réside habituellement.

Tout litige peut être porté devant une juridiction compétente en application des règles de procédure et de protection des consommateurs applicables. Aucune disposition des présentes Conditions Générales de Vente n’impose la compétence exclusive des juridictions françaises lorsque la loi impérative permet au consommateur de saisir une juridiction d’un autre pays.

1. Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions Générales de Vente est déclarée invalide ou inapplicable, les autres dispositions restent en vigueur. La disposition concernée est interprétée ou remplacée uniquement dans la mesure nécessaire pour respecter la loi applicable.

1. Formulaire type de rétractation

Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.

À l’attention de :

Commune Des Vagues
Ronald Reyes EI
4 Impasse Churioenia
64700 Hendaye
France
E-mail : support@communedesvagues.com

Je/Nous vous notifie/notifions par la présente ma/notre rétractation du contrat portant sur la vente du ou des produits suivants :

Produit(s) :

Numéro de commande :

Commandé le :

Reçu le :

Nom du ou des consommateurs :

Adresse du ou des consommateurs :

Signature du ou des consommateurs (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :